Vous savez que les enjeux d’un transfert de savoir-faire ou de technologie à l’international dépassent largement le cadre de l’adéquation de votre offre aux contraintes techniques du receveur. L’adaptation du transfert aux différences culturelles, climatiques, géographiques, organisationnelles ainsi qu’au niveau réel du savoir-faire technique local, est un impératif de réussite.
Objectifs de la formation

Définition et périmètre d’un T.O.T.
- Réflexions sur « quoi transférer » et « quoi conserver »
- Comment transférer : contrat de licence, sous-traitance locale, joint venture, contrat de vente, accord de partenariat ?
* Présentation des modalités des différentes formes de T.O.T.
* Avantages et inconvénients
Les risques essentiels d’un T.O.T.
- La valorisation du transfert
- Les risques de détournement commercial, de contrefaçon
- Les droits sur les améliorations, le dépôt de brevet des améliorations
Les points clés des contrats de T.O.T
- Les contrats de licence : les principales clauses
* Hardship
* Royalty
* Droits sur les améliorations
- Les contrats de transfert de technologie et de savoir-faire
* Quand le transfert est-il effectué ?
* Le contrôle de l’exécution du transfert
* Les clauses spécifiques le paiement liées au transfert progressif de la technologie
Témoignage d’une coopération industrielle : le TGV Corée
- Le contexte
- La phase d’approche
- La mise en place contractuelle
- Le démarrage du projet
- Les conditions de réussite
Notre valeur ajoutée
Un balayage à la fois théorique et pratique avec deux exemples industriels réels de transfert de technologies.
Méthode
Alternance d’apports théoriques et d’entraînement sur cas pratiques.
Retours d’expérience et cas pratiques réels, commentés par des experts et professionnels du développement international.

Directeur Juridique au sein des groupes BULL, THOMSON et ALSTOM Bernard Amozig a pris en charge chez THOMSON (SYSECA), la formation aux contrats internationaux de tous les jeunes commerciaux et ingénieurs embauchés.
Il est depuis 2001 consultant formateur expert du domaine des contrats internationaux et de la négociation. Il anime au Collège de Polytechnique également la formation inter-entreprises « Transferts de technologie et de savoir-faire » et « Contrats d’achats industriels ».
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Etienne FOURNIER
Sourcing and Components Strategy Director Alstom TransportAncien Directeur de projet du TGV Corée ALSTOM TRANSPORT. |
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Durée : 2 jours
Lieu : Paris
Tarif : 1 490 euros HT