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Contrats de recherche Nouveau

 

 

 

 

 

 

Le management de projets fait appel à de multiples compétences qui sont réparties sur plusieurs acteurs ou concentrées sur le chef de projets. Notre offre couvre l’ensemble de ces
compétences qu’elles soient méthodologiques ou comportementales. À travers une offre modulaire, nous nous adressons aux chefs de projets occasionnels (piloter un projet, piloter une équipe projet), comme aux chefs de projets professionnels ou aux acteurs spécialisés (les délais, les risques et les coûts).

 

Intervenant management


Emmanuel GOUGÉ
Avocat au Barreau de Paris, Solicitor, England and Wales, EGAvocats

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Intervenants


Alexandre LEBKIRI
Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet Camus Lebkiri

Fiche complète

 

Rédaction et négociation des clauses clés.
Apprenez à mettre en place un cadre contractuel structuré, exigeant et basé sur des clauses de propriété intellectuelle pour concilier ces deux contraintes.

 

Objectifs de la formation

  • Maîtriser les différents types de contrat : coopération, prestation de service, licence, transfert de technologie, cession
  • Connaître les principales clauses contractuelles et leurs conséquences
  • Résoudre contractuellement les questions de Confidentialité / Propriété des Résultats / Exploitation
  • Construire un cadre contractuel adapté à la valorisation dans le cadre de coopération public/privé.

Le programme

Pour qui ?

  • Ingénieur/chercheur R&D
  • Chargé de valorisation
  • Responsable innovation
  • Chef de produit
  • Directeur de laboratoire
  • Directeur technique
  • Directeur production

Contexte et état des lieux.

 

Les différents types de contrats de recherche.

 
Les résultats de la recherche (privée et publique) : quelle protection pour quelle exploitation ?
    
La négociation et les étapes préalables au contrat de recherche
 
Préparation et rédaction d’un contrat de recherche
 
Gérer la vie du contrat de recherche
 
Tenir compte des mécanismes d’incitations à la recherche.
 
Etude de cas.

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•En pratique

Dates des sessions :

7 et 8 décembre 2010

Langue : Français

Lieu : Paris

Durée : 2 jours

Tarif : 1400 € H.T. 

Cette formation est éligible au DIF (soit 14 heures).

 

Renseignements : 01 55 80 50 60